MENTIONS LEGALES
I. INFORMATIONS ÉDITORIALES
Le site Internet www.hotelaqueduc.com (ci-après désigné le "Site") est édité par la société Hôtel de l’Aqueduc – 10, rue Philippe De Girard – 75010 Paris, France (ci-après désignée " Hôtel de l’Aqueduc "), société par actions simplifiée au capital social de 7 500,00 euros, enregistrée au RCS de Paris sous le n° 582 062 295 et dont le siège social est 10, rue Philippe De Girard– 75010 Paris France.
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II. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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III. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET DES DONNÉES PERSONNELLES
L’Hôtel de l’Aqueduc veille à la protection des données personnelles des Utilisateurs conformément aux dispositions de la Loi. Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.
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1. UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les données à caractère personnel sur l’utilisateur recueillies à l’occasion de l’utilisation du site, notamment lors de la connexion au Site ou lorsque l’utilisateur remplit un formulaire font l’objet d’un traitement informatique permettant une meilleure connaissance de l’utilisateur et ce à des fins de gestion commerciale, de prospection et de fidélisation.
Ces informations permettent, notamment à la société B18 d’adresser à l’utilisateur des informations commerciales et des offres ciblées ou des sondages en ligne afin de mieux cerner les besoins et profils des clients de l’Hôtel de l’Aqueduc.
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Conformément aux obligations légales, ces données sont conservées selon des durées limitées dans le temps, proportionnelles aux finalités pour lesquelles l’utilisateur les a communiquées.
L’exercice de ce droit peut se faire via le formulaire en ligne accessible via le lien « Contact » en bas de page ou à l’adresse suivante :
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2. COOKIES
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L’Utilisateur est informé qu’il a la possibilité de les neutraliser ou de les supprimer de son disque dur.
IV. RESPONSABILITÉ
1. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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2. LIENS HYPERTEXTES
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3. RESPONSABILITÉ DE L'UTILISATEUR
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V. GÉNÉRALITÉS
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2. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
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5. CRÉDIT PHOTOS
Maxime Ledieu
6. MÉDIATEUR - RÈGLEMENT DES LITIGES
Conformément à l’article L. 156-1 du Code de la consommation, l'Hôtel de l’Aqueduc propose à ses clients un dispositif de médiation de la consommation en adhérant au système de médiation sectoriel, MTV – MEDIATION TOURISME ET VOYAGE.
Après avoir saisi le service clients de l'hôtel et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 15 jours ouvrés, le client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site: www.mtv.travel
